Armure de Scout Trooper

[Torak]

Bizarre cette histoire de 1009$ !

J'avais posé la question des frais aux douanes en 2010 lors de l'achat de mon armure (chez MC ... ils n'avaient que 3 mois de retard à l'époque), voici leur réponse (à mettre à jour avec les taux actuels) :

Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe que lors de l'achat à distance d'un produit en provenance d'un pays extérieur à l'Union Européenne, vous réalisez une opération d'importation. A ce titre, vous êtes redevable d'éventuels droits de douanes et de la TVA.

Les envois commerciaux vers les particuliers et les envois commerciaux entre professionnels bénéficient de la franchise des droits de douane, si leur valeur ne dépasse pas 150 euros. Ce principe est valable même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

S'agissant de la TVA, elle est due pour un achat à distance dès le premier euro


Vous trouverez des renseignements utiles en consultant le site internet de la Douane : http://www.douane.gouv.fr | Espace "Particuliers" | Les informations pratiques | Les achats à distance, envois express et les colis postaux

Pour connaître le taux des éventuels droits de douane à partir de la page d'accueil de notre site internet, cliquez sur l'onglet pro.dou@ne en haut de l'écran.

Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran, cliquez sur TARIC EUROPA puis cliquez sur le bouton ENTRER,.

Au niveau de la première rubrique (Code TARIC) , cliquez sur le bouton NAVIGUER

Cliquez sur la Section qui correspond à la marchandise à classer :

puis activez les liens successifs, jusqu'à ce que le code s'inscrive dans la fenêtre réservée à cet effet.

A titre indicatif votre marchandise peut se situer dans la section XI et les chapitres 61 et 62

Dans la deuxième rubrique, choisissez le pays d'origine dans la liste déroulante qui vous est proposée.

Cliquez enfin sur le bouton : Droits de douane.

Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.


Supposons que :

le prix d'achat soit de 200 euros

les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros

les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.

Achat effectué, par exemple, sur un site aux Etats-Unis.

Le taux des droits de douane est de 2 % et celui de la TVA est de 19,6 %.

Base de calcul du droit de douane (ou « assiette ») : 200 + 30 = 230 euros

Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros. Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.

Base de calcul de la TVA (ou « assiette ») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros

Montant de la TVA : 255 x 19,6 % = 49,98 euros, arrondis à 50 euros compte tenu de la règle citée ci-dessus.


Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement. Elle facture ensuite au destinataire des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

Autant dire qu'entre la TVA et les frais qui incluent tout un tas de trucs + le changement dollar/euro + l'augmentation du prix des frais de livraisons depuis les USA, bah ... ça grimpe vite.
Bon courage :/