Problème avec la Forge des Étoiles

[Impi]

Quant à diffuser ces messages en dehors du forum je me demande si c est bien autorisé par les regles de la 501.
Là encore je demande l avis du staff...

Comme précisé plus haut et comme tu l'as repris, c'est un forum public, avec des parties réservées aux membres.
Des points de vues peuvent être échangés, des coups de gueule passés, mais toujours dans la courtoisie et sans insultes ou menaces....

Après, le fait de sortir des screen shots de ce contexte est à la responsabilité de celui qui le fait, car le fait de rendre public des informations de ce forum (quelles qu'elles soient) n'est une infraction en soit au règlement intérieur de la FG, mais il est toujours demandé aux membres de ne pas divulguer d'informations concernant nos sorties... Donc ensuite, ça devient du civil.

L'association peut se réserver le droit de déposer plainte pour divulgation d'informations à caractère privé, si cela mettait en péril l'association ou aurait un caractère diffamatoire, mais toujours envers l'association.

En l’occurrence sur ce topic, il s'agit d'échanges entre membres, contents, pas contents, donc chacun est libre de prendre ces screen shots et les utilisés pour une éventuelle procédure... mais sachant qu'il s'agit d'un forum public et qu'il n'y a ni menaces, ni injures, ni vraie diffamation, mais uniquement des échanges de points de vues, la dite procédure n'ira pas bien loin et fera dépenser de l'argent pour rien à son instigateur....
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Et pour information :
Diffamation non publique

La diffamation non publique concerne les allégations prononcées :

par son auteur à la victime sans qu'aucune tierce personne ne soit présente (par exemple, dans un SMS)
ou devant un cercle restreint de personnes partageant les mêmes intérêts, que la victime soit présente ou non. Les personnes témoins ont toutes un même lien entre elles. Ce lien peut être professionnel, personnel... Par exemple, une injure lancée lors d'un comité social et économique est non publique, car prononcée devant un nombre restreint de personnes appartenant à une même instance.

Toutefois, une diffamation prononcée entre 2 personnes visant une autre personne non présente, et dans un cadre confidentiel (exemple : courrier privé), n'est pas punissable par la justice pénale. Par exemple, si un salarié diffame son employeur dans un SMS adressé à un autre collègue.

Dans certains cas, une diffamation sur un réseau social peut être considérée comme non publique. Si la diffamation a été diffusée sur un compte accessible uniquement à un nombre restreint d'amis sélectionnés par l'auteur des propos, il s'agit d'une diffamation non publique.

C'est du contraventionnel, donc judiciairement, ça va pas bien loin....
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